New York Metz

08 h 30 : Accueil des participants
09 h 00 : Allocution de bienvenue par le Président de l’Université Paul-Verlaine-Metz
(UPV-M) et par le Doyen de la Faculté de droit, économie, administration de l’UPV-M.
09 h 10 : Ouverture du colloque par Laurence SOLIS-POTVIN, Maître de conférences en
droit public à l’UPV-M, Directrice de l’Institut Droit et Economie des Dynamiques en
Europe [ID2].
09 h 20 : Introduction au colloque par Jean-Luc PIOTRAUT, Maître de conférences en
droit privé à l’UPV-M.

1er Atelier – Eléments transversaux
09 h 30 : Thomas CORTADE, Maître de conférences en sciences économiques à l’UPV-M :
Propriété intellectuelle et règles de concurrence : aspects économiques
09 h 50 : Marshall LEAFFER, Professeur de droit à l’Université d’Indiana (USA) : The
Protection of Traditional Knowledge and Folklore
10 h 10 : Philippe SCHMITT, Avocat au barreau de Paris : Les projets français de
rapprochement des professions de la propriété intellectuelle et du barreau
10 h 30 : Laurence DREYFUSS-BECHMANN, Avocate au barreau de Strasbourg : La
réparation du préjudice en matière de propriété intellectuelle
10 h 50 : Discussion
11 h 10 : Pause café

2ème Atelier – Propriété industrielle
A. – Le droit des marques
11 h 40 : Flavia MURAD-SCHAAL, Avocate à Sao Paulo (Brésil) : Le régime de la
marque notoire au Brésil
12 h 00 : Evelyne ROUX, Conseil en propriété industrielle, Cabinet Regimbeau, Paris :
Quelles stratégies en matière de marques dans un monde globalisé ?
12 h 20 : Pierre-Jean DECHRISTÉ, Docteur en droit, Spécialiste en droit de la propriété
intellectuelle, Avocat au barreau de Colmar : Stratégies de l’action en déchéance de marque
pour défaut d’usage devant les juridictions françaises
12 h 40 : Discussion
13 h 00 : Déjeuner

B. – Les autres droits de propriété industrielle
13 h 50 : Thierry LAMBERT, Professeur de droit privé à l’Université de Nancy II : La
protection des dessins et modèles appliquée aux pièces détachées dans le secteur de
l’automobile
14 h 10 : Anne-Sophie LAMBLIN-GOURDIN, Maître de conférences en droit public à
l’Université de Nantes : Vers une prochaine adoption du brevet communautaire ?
14 h 30 : Jean-Luc PIOTRAUT, Maître de conférences en droit privé à l’UPV-M: L’objet
de la brevetabilité en droit comparé euro-américain
14 h 50 : Discussion

3ème Atelier – Propriété littéraire et artistique
A. – Le droit français
15 h 10 : Antoine LATREILLE, Maître de conférences en droit privé à l’Université de
Paris-Sud 11 : L’évolution du droit d’auteur en France
15 h 30 : Patrick TAFFOREAU, Professeur de droit privé à l’Université de Nancy 2 : Les
exceptions en matière de droits voisins
15 h 50 : Discussion
16 h 10 : Pause café

B. – Les droits étrangers
16 h 40 : Thorsten LAUTERBACH, Chercheur à Edinburgh University, School of Law,
Edimbourg (Ecosse) : The Viability of Joint Authorship in the Information Society
17 h 00 : Nicolas JONDET, Chercheur à Edinburgh University, School of Law,
Edimbourg : Comparaisons franco-britanniques en matière d’exceptions au droit d’auteur
17 h 20 : Maria LOPEZ, Juriste au service de valorisation de la Recherche, UPV-M : Le
droit d’auteur à l’épreuve des nouvelles technologies en Espagne
17 h 40 : Discussion
18 h 00 : Fin du colloque